Décharges sauvages:Nestlé sera rejugéNestlé, poursuivi pour des décharges sauvages près de ses usines d'eau en bouteille dans les Vosges, doit être rejugé. La cour d'appel de Nancy a infirmé un jugement du tribunal correctionnel qui avait annulé en mars des analyses-clés incriminant le géant veveysan.
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Procès en France:Nestlé sera rejugé dans l'affaire des décharges sauvagesLa Cour d'appel de Nancy a infirmé le jugement qui avait annulé des analyses incriminant le géant veveysan. L'affaire est renvoyée devant le Tribunal correctionnel.
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Nestlé sera rejugé pour ses décharges sauvages dans les Vosges
La cour d'appel était amenée à se prononcer sur une décision prise en mars, lors du procès de Nestlé pour ses décharges sauvages près de Vittel et Contrexéville.
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Nestlé sera rejugé pour ses décharges sauvages
L'entreprise suisse, poursuivie pour des décharges sauvages, devra être rejugée, estime la justice française.
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Décharges sauvages :la justice renvoie Nestlé devant le tribunal correctionnel de Nancy
La cour d'appel de Nancy relance le dossier Nestlé, ouvrant la voie à de nouvelles expertises sur l'impact environnemental des décharges sauvages près de Vittel et de Contrexéville.
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Usines d'eau en bouteille:Nestlé sera rejugé pour ses décharges sauvages dans les Vosges
La cour d'appel était amenée à se prononcer sur une décision prise en mars, lors du procès de Nestlé pour ses décharges sauvages, près de Vittel et Contrexéville.
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Décharges sauvages dans les Vosges :Nestlé doit être rejugé, décide la cour d'appel de Nancy
L'entreprise d'eau en bouteille avait obtenu l'invalidation d'études qui l'incriminaient lors du premier procès en mars. La cour a décidé du renvoi de l'affaire au tribunal correctionnel et la réintégration des documents.
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Procès des décharges sauvages dans les Vosges : Nestlé Waters va être rejugé
La cour d'appel de Nancy rejette, ce jeudi, l'annulation des expertises qui mettaient en cause Nestlé Waters dans le procès des décharges sauvages dans les Vosges. Un nouveau procès se tiendra devant le tribunal correctionnel de Nancy.
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Décharges sauvages :Nestlé sera rejugé, une "montagne de déchets" de 10 à 25 mètres, soit un immeuble de 6 étages, a été repérée près de Vittel
La cour d'appel de Nancy a ordonné un nouveau procès pour Nestlé, accusé d'avoir maintenu des décharges sauvages dans les Vosges. Le tribunal correctionnel devra réexaminer l'affaire, incluant des analyses...
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4 autres articles d'actualité publiés entre-temps par 4 sources d'information dont 24 heures.ch, Le Progrès, LFM.ch, et RTN.
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